Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 juillet 2026

1. Éditeur du site

2. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement statique. Les informations d'hébergement précises peuvent être communiquées sur simple demande écrite adressée à l'éditeur du site aux coordonnées ci-dessus.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Mathieu Brunel, en sa qualité de gérant de l'entreprise éditrice du site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du présent site (textes, images, logos, graphismes, structure, base de données) est la propriété exclusive de Processeur — Mathieu Brunel, sauf mentions contraires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf mention légale contraire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Processeur — Mathieu Brunel s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité des informations mises à disposition. L'éditeur décline toute responsabilité pour toute interruption du site, survenance de bogues, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l'éditeur du site par téléphone au +33 3 17 21 34 66 ou par email à [email protected].